De VASP à CASP : Comment la Travel Rule Redéfinit la Conformité dans l’Industrie Crypto

L’industrie des cryptomonnaies évolue rapidement, accompagnée par le développement de normes réglementaires mondiales auxquelles les fournisseurs de services sur actifs numériques doivent se conformer. L’un de ces règlements, le Règlement sur le transfert de fonds (TFR), également appelé Travel Rule dans l’UE, doit entrer en vigueur le 30 décembre 2024. Il s’agit d’une étape importante pour répondre à la demande croissante de transparence dans l’espace des actifs numériques.

Pour les entreprises utilisant des actifs numériques, la Travel Rule améliore la sécurité des transactions et renforce la confiance dans l’industrie. Cet article présente la Travel Rule, son rôle dans l’alignement de la conformité des paiements en crypto avec les systèmes traditionnels, et comment Fipto en mène l’adoption via une intégration fluide.

Comprendre les statuts réglementaires dans l’univers crypto

Avant d’explorer la Travel Rule, il est essentiel de comprendre les principaux statuts réglementaires et leurs implications :

• VASP (Virtual Asset Service Provider) : Terme utilisé à l’échelle mondiale par le Groupe d’action financière (GAFI), désignant les entités traitant des transactions d’actifs numériques et respectant les règles de lutte contre le blanchiment d’argent (LBA).
• DASP (Digital Asset Service Provider) : Terme utilisé en France et dans les cadres européens. Les DASPs fonctionnent de manière similaire aux VASPs, mais sont enregistrés localement pour satisfaire aux exigences de conformité régionales.
• CASP (Crypto Asset Service Provider) : Introduit dans le cadre du règlement européen MiCA (Markets in Crypto-Assets), le statut CASP englobe un éventail plus large de services liés aux cryptos et suit des règles plus strictes pour garantir sécurité et transparence dans l’ensemble de l’UE.

Avec l’entrée en vigueur de MiCA, de nombreux fournisseurs de services vont bientôt convertir leur enregistrement local de VASP ou DASP en enregistrement CASP pour pouvoir opérer dans toute l’UE.

Dans ce contexte, la Travel Rule représente l’une des exigences les plus marquantes pour les CASPs.

Qu’est-ce que la Travel Rule ?

La Travel Rule est une règle de lutte contre le blanchiment d’argent (AML) instaurée par le GAFI pour assurer la transparence des transactions en crypto et prévenir les activités illicites, telles que le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et autres crimes financiers dans l’écosystème des cryptomonnaies. La Travel Rule exige que les CASPs partagent des informations clés sur l’origine et la destination des transactions.

Pour se conformer, les CASPs doivent échanger les données suivantes :

• Nom de l’expéditeur
• Numéro de compte ou adresse de portefeuille de l’expéditeur
• Informations d’identification de l’expéditeur (par exemple, adresse, numéro de document officiel, numéro d’identification client, ou date et lieu de naissance)
• Nom du bénéficiaire
• Numéro de compte ou adresse de portefeuille du bénéficiaire

En imposant ces exigences, la Travel Rule renforce la transparence et réduit les activités illicites, en harmonisant le secteur des paiements en crypto avec les standards de conformité traditionnels.

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Comment la Travel Rule sécurise les transactions

La Travel Rule s’inspire des pratiques établies dans la finance traditionnelle, où les informations clés concernant l’expéditeur et le destinataire d’une transaction doivent être partagées entre les institutions financières et les autorités compétentes pour détecter les activités illicites et garantir la conformité aux sanctions internationales.

Cependant, la Travel Rule va encore plus loin dans le domaine des paiements en crypto. Contrairement à la finance traditionnelle, où les institutions se contentent principalement de partager des données, les CASPs doivent vérifier le destinataire avant de traiter une transaction. Cette couche supplémentaire de conformité garantit que les transactions en crypto respectent des standards non seulement comparables, mais souvent plus stricts que ceux de la finance traditionnelle. En transférant et en vérifiant les données de manière sécurisée, les CASPs renforcent la confiance, améliorent la sécurité et soutiennent une adoption plus large des paiements en cryptomonnaies.

L’approche de Fipto en matière de conformité

Chez Fipto, la conformité est au cœur de notre mission. Notre objectif est non seulement de respecter les normes réglementaires, mais également de renforcer la sécurité et la fiabilité de notre plateforme pour nos utilisateurs. La Travel Rule constitue une avancée majeure dans l’industrie crypto, et notre équipe dédiée travaille à intégrer les nouvelles directives directement dans nos opérations afin de minimiser les perturbations pour les utilisateurs et de garantir une mise en conformité en avance et efficace.

« Chez Fipto, nous nous engageons à être des acteurs actifs dans la mise en œuvre des réglementations visant à rendre les paiements en crypto plus sûrs et transparents. La conformité ne consiste pas seulement à respecter les règlements ; elle vise à soutenir les lignes directrices qui protègent nos clients et à instaurer la confiance dans chaque transaction », déclare Bertrand Godin, cofondateur et COO de Fipto.

Simplifier la conformité pour les utilisateurs

Notre engagement envers la simplification de la conformité se traduit par une combinaison d’expertise externe et de mises en œuvre internes :

1. Externe : Intégration avec Notabene
   En plaçant la conformité au cœur des opérations de Fipto, le partenariat avec Notabene, principal fournisseur de solutions pour la Travel Rule, s’est imposé comme un choix naturel. Ce partenariat nous permet de tirer parti de leur expertise pour répondre efficacement aux exigences réglementaires tout en réduisant le fardeau pour nos utilisateurs.
   

« La mise en œuvre rapide de la solution Notabene rend Fipto conforme à la Travel Rule, augmente sa capacité de prévention des risques et réaffirme son rôle de partenaire fiable », affirme Ivaylo Asparuhov, Responsable de la conformité chez Fipto.

2. Interne : Équipe Fipto
   Nos équipes produit et ingénierie sont régulièrement informées des dernières directives en matière de conformité pour affiner constamment nos solutions et concevoir des workflows minimisant les perturbations pour les utilisateurs.
   

« Notre équipe a travaillé dur pour naviguer à travers les exigences réglementaires tout en donnant la priorité à l’expérience utilisateur. Bien que la conformité introduise des étapes supplémentaires qui peuvent être intimidantes, nous avons conçu un processus qui réduit les frictions afin de garantir que nos utilisateurs puissent effectuer des transactions en toute sécurité et en toute confiance », déclare Zineb El Fathi, Product Manager chez Fipto et Responsable produit pour la mise en œuvre de la Travel Rule.

Ces efforts reflètent l’engagement de Fipto à faire de la conformité un élément clé de ses solutions.

L’engagement de Fipto en matière de conformité

À mesure que l’industrie des cryptos gagne en maturité, Fipto place la conformité réglementaire au cœur de ses solutions. Les réglementations comme la Travel Rule ne sont pas seulement des obligations légales ; elles sont essentielles pour ancrer la confiance et la sécurité dans l’écosystème crypto.

En alignant ses pratiques sur ces normes, Fipto protège ses utilisateurs et contribue à la croissance globale de l’industrie.

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